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Depuis quelques années, on peut voir les professionnels de l’assurance se positionner, de plus en plus largement, sur les risques relatifs au milieu équin et équestre. De l’assureur « spécialisé » présent sur internet, au grand groupe d’assureurs multirisques, leurs offres s’adressent aux propriétaires, aux cavaliers de sport & loisir ou de courses hippiques, ou encore aux éleveurs, palefreniers, maréchaux ferrants…
A défaut d’être obligatoires, ces « assurances de dommages » peuvent se révéler fort utiles surtout si votre équidé à une forte valeur monétaire (+ ou – 5 000€), ce qui est de plus en plus constaté pour les chevaux. Et ça aussi, les assureurs l’ont bien compris.
Petit état des lieux des garanties rencontrées
La RCPE, Responsabilité Civile du Propriétaire d’Équidé
En France, l’obligation légale de RC, Responsabilité Civile, est clairement énoncée dans le Code Civil. S’agissant du domaine équestre, la RC réfère essentiellement à l’article 1385 du Code Civil.
La RCPE couvre donc la totalité des dommages corporels ou/et matériels que votre animal pourrait provoquer et faire subir à un tiers identifié, que ce soit dans le cadre d’une occupation équestre ou pas.
Le saviez-vous ?
- Hors votre présence, c’est la RC du gardien qui est engagée quand vous laissez votre équidé en pension ou centre équestre.
- En « activité hors équitation », c’est la RCPE qui opère. En « activité équitation », propriétaire ou non de son cheval, c’est la FFE.
- La garantie RCPE ajoute certains avantages pour les détenteurs de licence d’équitation FFE.
- En cas de sinistre, l’indemnisation ouverte par la RCPE est plafonnée à environ 3 000€.
LES ASSURANCES DE DOMMAGES
Ces assurances n’ont aucun caractère légal obligatoire et restent donc facultatives.
Elles préservent en majorité des dépenses vétérinaires (pouvant toutefois cantonner voire exclure certains soins), du décès de l’équidé, et du vol. Ces garanties fonctionnent sur un système financier compensatoire : En cas de sinistre, l’assuré perçoit une somme de compensation variable selon qu’il s’agit de blessure(s) ou de la mort de l’animal. Elles portent habituellement sur :
La garantie mortalité
C’est la protection de base. Elle nantit les risques de décès de votre équidé consécutivement à un accident ou une pathologie médicale. Elle est déterminée par deux facteurs essentiels :
- L’âge de votre animal
S’il s’avère tout à fait possible de faire assurer un poney jusqu’à l’âge de 20 ans, dans la majorité des offres soumises à l’assuré, la limite d’âge pour un cheval se situe à 16 ans, plus rarement à 18 ans, mais pas plus. - La valeur pécuniaire de votre animal
Le taux des primes d’assurance va varier en fonction de la valeur pour laquelle le cheval est assuré. Cette valeur sera dite « agréée » ou « déclarée ».
De plus en plus de compagnies d’assurance offrent une étendue de la garantie mortalité à des éventualités de décès plus spéciales, comme l’équarrissage, un incendie, une catastrophe naturelle, un décès consécutif à une chirurgie à titre conservatoire, ou encore à un transport.
Certains assureurs proposent même une garantie « équarrissage » indépendamment de la garantie mortalité.
La couverture invalidité
Cette protection est complémentaire à la garantie précédemment citée.
Dans le cas d’une invalidité attestée des suites d’un accident ou d’une maladie de votre cheval, elle donne lieu au paiement d’indemnités. Celles-ci correspondent à un pourcentage de la valeur, fixée au contrat, de votre animal. Ce taux est à déterminer avec votre agent d’assurance, mais il s’inscrit généralement dans une fourchette de 65% à 80%.
La garantie frais vétérinaires
Elle est, elle aussi, complémentaire à la protection mortalité.
Une large gamme de formules est proposée s’étendant de la prise en charge basique (frais engagés des suites d’une pathologie ou un accident) à des prestations très complètes, voire spécifiques pour les poulains par exemple, mais accessibles sous certaines conditions.
Le saviez-vous ?
Une valeur financière minimale de l’animal peut être requise pour prétendre accéder à certaines formules.
Autres garanties
Peuvent aussi vous être proposés par l’agent d’assurance, le remboursement des frais d’équarrissage, le potentiel de vol, une assistance lors d’un transport (en cas de panne ou accident lors d’un transport de votre cheval), les frais de pension de l’animal en cas de licenciement économique de l’adhérent.
Dans tous les cas, n’hésitez pas à faire établir plusieurs devis et à les comparer, la tâche étant rendue d’autant plus facile sur Internet, avec l’aide d’un comparateur assurance cheval . Et veillez surtout avec beaucoup d’attention aux clauses d’exclusion de garantie prévues au contrat et au montant des franchises fixées par l’assureur.
Crédit photos : Cheval Huge Leap par Photosforclass.com
